Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN), les présentes mentions légales s'appliquent au site Le Petit Café Rose.
1. Éditeur du site
Raison sociale : [NOM DE LA SOCIÉTÉ]
Forme juridique : [SARL / SAS / EIRL / Auto-entrepreneur]
Capital social : [MONTANT] €
Siège social : 80 Rue de Marseille, 69007 Lyon
Téléphone : 04 26 55 27 41
Email : contact@lepetitcaferose.fr
Numéro SIRET : [14 CHIFFRES]
RCS : Lyon B [NUMÉRO]
Numéro de TVA intracommunautaire : [FR + 11 CHIFFRES]
2. Directeur de la publication
Marc Raso
Email : contact@lepetitcaferose.fr
3. Hébergement
Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de Le Petit Café Rose ou de ses fournisseurs, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Le Petit Café Rose.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Limitation de responsabilité
Le Petit Café Rose s'efforce de maintenir des informations exactes et à jour sur ce site, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités des contenus.
Les informations présentées ont un caractère général et indicatif, sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le site ne peut être tenu responsable des modifications survenant après publication.
Le Petit Café Rose ne saurait être tenu responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter le matériel informatique de l'internaute suite à l'utilisation ou au téléchargement depuis ce site.
6. Données personnelles et cookies
La collecte et le traitement de données personnelles effectués via ce site sont détaillés dans notre Politique de confidentialité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression sur vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@lepetitcaferose.fr.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies exclusivement par la loi française. Tout litige relatif à l'utilisation du site est soumis à la compétence des tribunaux français.